Motoculture 42

Votre panier est actuellement vide.

Recherche par catégorie
Les promos du mois




Conditions générales de vente

Introduction

Motoculture42 dont le siège social est situé 2798 rue Jean Rostand, 42350 La Talaudière, est dirigée par Monsieur MATHEVON Thomas.

Les conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Motoculture42 et ses clients et sont applicables  à tout achat  effectué par le biais du site marchand que l'acheteur soit une personne physique ou morale. Les présentes conditions générales de vente sont remplaçables à tout moment.  Elles sont applicables en France métropolitaine.

Tous les achats provenant du Site Motoculture42.fr, sont administrés par les conditions générales applicables à la date de la commande. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Toute commande emporte de plein droit de la part de nos clients l'adhésion sans réserve aux conditions générales de ventes énoncées ci-dessous .

Quand le client clique sur le bouton "Valider la commande", il déclare  accepter sans réserve les présentes conditions générales.


Passer une commande


Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif de celle-ci.

Le client est tenu à fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : civilité, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone où le client peut être joint dans la journée en cas de prise de rendez-vous,  code d’accès, étage.

Lors de la première commande, nécessitant l’enregistrement du client dans Mon Compte, le client doit saisir ses civilités, nom, prénom, adresse complète, son adresse e-mail et un mot de passe.

Lors de chaque visite, lorsqu’il accèdera à des données personnelles dans Mon Compte ou lorsqu’il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son Identifiant.

Après avoir sélectionné les produits et s’être identifié, le client choisira son mode de livraison et son lieu de livraison.

Le client devra renseigner l’ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique.

La commande fera l’objet d’un récapitulatif appelé Mon Panier, consultable à tout moment et reprenant tous les éléments de la commande et indiquera le montant global incluant les frais de livraison en fonction du mode de livraison choisi.

Le client pourra revenir sur sa commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée. Le client validera cette commande en cliquant sur « validez votre panier ».

Le client choisira son adresse de livraison et validera en cliquant sur « validez votre lieu de livraison ».

Lorsque le client aura validé sa commande, son mode de livraison et son paiement, et accepté les conditions générales de vente, la commande ne pourra plus faire l’objet d’une modification ou annulation de la part du client. Toute commande implique de la part de l'acheteur l'acceptation des conditions générales de ventes de Motoculture42.
Attention  : Une commande ne peut être modifiée après son enregistrement auprès de notre établissement que ce soit pour y ajouter ou y retrancher des articles ou des quantités. Les poids, lorsqu'ils sont indiqués, ne le sont qu'à titre approximatif.

Mode de règlement (Carte bleue, PayPal ou chèque) :
Si vous avez choisi le règlement par carte bleue, introduisez les coordonnées de votre carte sur le site sécurisé du CREDIT AGRICOLE
Si vous avez choisi PayPal, vous devez avoir un compte auprès de la société PayPal.
Si vous avez choisi de régler par chèque, imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l’écran et envoyez le avec votre règlement à :

    Motoculture42
    1130 rue Jean Rostand
    42650 Saint Jean Bonnefonds

Lors de la validation de votre commande, vous recevrez un mail récapitulatif contenant votre numéro de commande.


Confirmation de la commande par Motoculture 42


Dans un délai de 24 heures après l’enregistrement de la commande, le client recevra par mail un accusé de confirmation d’enregistrement de la commande passée.

Si cet e-mail de confirmation n’était pas reçu dans les délais indiqués, il appartient au client de contacter motoculture42 car il est possible que sa commande n’ai pu être enregistrée pour des raisons techniques (ou erreur de saisie de l'adresse e-mail)

Les informations enregistrées par le système de motoculture42 sont considérées comme valant preuve de la commande (du contenu et de sa date) par le client.

La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu'après confirmation par motoculture42.  La confirmation de commande reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun des produits, le prix TTC de la commande et les frais de port (incluant notamment manutention, emballage et transport).

Ce prix est celui qui est facturé au Client, exprimé TTC en euros. La commande du Client ne sera considérée comme acceptée qu’après sa validation par Motoculture42.
Certaines commandes peuvent faire l’objet de demandes supplémentaires au Client. Dans ce cas, le Client est prévenu des documents justificatifs à envoyer par mail, courrier ou télécopie à motoculture42 afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. motoculture42 se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Ces demandes seront faites par courrier électronique, par courrier ou par téléphone.

Motoculture42 s'engage à informer le Client par tout moyen à sa convenance, notamment en cas de problème d’approvisionnement des produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles, d’indisponibilité d’un produit, d’incidents de paiement, ou de non réception de documents justificatifs.


Droit de rétractation et retour produit


En application de l’article L 121-20 du code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Motoculture42 accorde au Client un délai de rétractation de quinze jours calendaires pour exercer son droit de rétractation.  Les frais d’envoi et de retour sont à la charge du Client. 

Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client, Motoculture42 s’engage à rembourser le Client au plus tard dans les trente jours suivant la réception du (des) produit(s) retourné(s). Le remboursement peut se faire par crédit sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement ou par chèque bancaire libellé à l’ordre du Client.

Pour effectuer le retour, le Client doit nous en informer en nous envoyant la facture du produit par LRAR, nous vous enverrons une fiche retour détaillé pour le renvoie du produit . Les produits doivent être renvoyés à Motoculture42 ou en vous présentant dans le magasin dans lequel vous aurez préalablement enlevé votre colis.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, en parfait état, non utilisés et accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels, de la ou les factures concernées et du bordereau de retour, dûment complété, daté et signé. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris. Les pneus, dès lors qu'ils auront été montés sur jante, ne pourront être repris. Les pièces détachées qui seront salis ou rayés ne pourront pas etre reprise .

Nous vous rappelons que le Service Clients est à votre disposition au 04 77  33 72 39 (numéro non surtaxé), du lundi au vendredi de 8h à 12h et 14h à 18h30, le samedi de 8h à 12h et 14h à 18h.

Attention : Veuillez nous faire parvenir une lettre manuscrite attestant sur l’honneur que la pièce a été montée et utilisée dans des conditions conformes à son usage et une photocopie de la facture d'achat. Aucun échange ou remboursement ne sera fait avant l'accord du fournisseur.


Paiement


Motoculture42 met à votre disposition plusieurs modes de paiement :

  • Par carte bancaire
  • Paypal
  • Par chèque :
    • Délai de livraison variable (après encaissement du chèque)
    • Remplissez votre chèque a l'ordre de «  Motoculture42 » et inscrivez le numéro de votre commande au dos de celui-ci
    • Envoyez le document à l’adresse :

Motoculture42
1130 rue Jean Rostand
42650 Saint Jean Bonnefonds

Toutes nos marchandises sont payables d'avance. Les chèques bancaires doivent être payables par une banque domiciliée en France Métropolitaine.

Toute commande ne sera traitée qu’à encaissement du règlement. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de l'encaissement du règlement.
Motoculture42 contrôle les paiements par chèques afin de prévenir les risques liés à leurs utilisations frauduleuses.

Toutes nos marchandises sont payables en euro.

Dans le cas d'un paiement par chèque, la livraison aura lieu dans les jours qui suivent l'encaissement de ce dernier ( délai maximum d'une semaine )

Dans le cas d’un paiement par carte bancaire ou Paypal, le débit aura lieu à la date de validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de Motoculture42 jusqu'à l'encaissement complet du règlement.

Les prix et conditions peuvent être modifié sans préavis, les factures étant toujours établies selon le prix en vigueur le jour de la commande.

Toutefois, pour les clients ayant eu des incidents de paiements, ainsi que les nouveaux clients pour lesquels l’entreprise n’obtiendrait pas de garanties bancaires satisfaisantes, Motoculture42 peut exiger un règlement anticipé ou un paiement contre remboursement. Les échéances données dans nos confirmations de commandes et factures sont de rigueur. Le défaut de paiement d’une seule échéance rend toutes les autres immédiatement exigibles. Les frais de retour et de prorogations d’effets sont toujours à la charge de l’acheteur.

Conformément à l’article L441-6 du code du commerce, des pénalités de retard sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement qui figure sur la facture. Le taux de pénalité est de 20% l’an. En outre en cas de poursuite judiciaire tous les frais et honoraires dus aux avocats et huissiers de justices demeureront à la charge du débiteur. En cas de défaillance du débiteur Motoculture42 se réserve le droit de refuser ou d’annuler ses commandes en cours, sans préjudice de tous autres recours. Le recours à notre garantie d’usage sur le matériel livrée ne peut justifier aucun retard dans les paiements.

A défaut de paiement à l’une quelconques des échéances, celle-ci deviendront immédiatement exigibles même si elles ont données lieu à des traites. De plus, à titre de clause pénale et en application des dispositions légales, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiement, calculée par l’application à l’intégralité des sommes restants dues, d’un taux d’intérêt selon les modalités prévues.

Information complémentaire : afin de participer à la lutte contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et dans le but d’aider à protéger l’ensemble des consommateurs, nous vérifiions la fiabilité des informations saisies lors de l’enregistrement d’une commande.

Par conséquent, notre service pourra demander à sa clientèle, dans certains cas, des informations complémentaires (telles que: copie de pièce d’identité, justificatif de domicile...) afin de valider votre achat et pouvoir ainsi expédier votre commande.

En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandé au Client sont nécessaires au traitement des commandes et sont destinées à un usage interne par Motoculture42. Le client dispose donc d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur. Ce droit s’exerce en écrivant à l’adresse suivante :
Motoculture42 1130 rue Jean Rostand, 42650 Saint Jean Bonnefonds.


Prix


Les prix de nos produits sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition éventuels.  Motoculture42 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Sauf stipulation contraire, les prix sont payables selon les conditions stipulées sur la facture.

Les prix et conditions peuvent être modifiés sans préavis, les factures étant toujours établies selon le prix en vigueur le jour de la commande.


Garanties


Tous les produits vendus par Motoculture42 bénéficient :

  • de la garantie légale des vices cachés
  • de la garantie constructeur dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Les garanties ne s’appliquent pas dans les cas suivants:

  • Le remplacement des consommables (filtres, batteries,cable et courroie de transmission ...)
  • L'utilisation anormale ou non conforme des produits.
  • Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné .

Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure

  • Lorsque des modifications non autorisées ont été apportées à nos matériels.
  • Lorsque des pièces non d’origine ont été apportées sur nos matériels
  • Lorsque les prescriptions d’entretien n’ont pas été respectées

Les frais d'envoi du ou des produits(s) sont à la charge du client.

Attention, la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d'une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant...), ou d'une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications du constructeur ou d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce.

Dans tous les cas, Motoculture42 ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.
Sauf stipulation contraire les matériels sont garantis pour une durée de 24 mois pour les particuliers, 12 mois pour les professionnels et 3 mois pour le matériel d’occasion, à compter de la date de livraison à l’utilisateur. La garantie comprend uniquement le remplacement des pièces défectueuses après examen dans nos ateliers. Aucun remplacement ne pourra avoir lieu avant la réception des pièces  mise en cause, les frais de port pour retour étant à la charge du client.


Livraison


Les produits achetés sur Motoculture42.fr sont livrés en France métropolitaine  à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la commande.
Le délai de traitement d'une commande se compose :

  • du délai de préparation : vérification des informations saisies par le client à compter de la date de paiement + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
  • du délai de livraison selon le transporteur.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Motoculture42 aura toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
La date limite de livraison de la commande est accessible dans la partie suivre ma commande.

Motoculture42 s’engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum d’un (1) mois à compter de la commande.
Motoculture42 ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Les délais de livraison sont en période ordinaire,

  • de 24 à 48 heures via Chronopost ou Chrono Relais
  • de 24 heures via Mory Team

Ils peuvent atteindre 4 à 15 jours en période promotionnelle.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

Les délais de livraison prévus dans la confirmation de commande ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne comprennent pas ceux du transporteur. Les retards éventuels n’autorisent pas l’acheteur à refuser la marchandise ou à réclamer des dommages et intérêt, ni à résilier le marché. Motoculture42 est libérée de l’obligation de livraison pour tout cas fortuit ou de forces majeures.

Nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls des destinataires. En cas de manque ou d’avarie, le destinataire doit exercer son recours contre le transporteur dans toutes les formes et les délais légaux. Toutes les réclamations, erreurs ou défectuosités doivent être formulé dans les 3 jours francs de la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera admise.

Nous n’acceptons aucun retour des marchandises, sans accord préalablement écrit.

ATTENTION : Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que celui des produits lors de la livraison. Le client ne doit pas signer le bon de livraison sans émettre de réserves précises (anomalie, produit endommagé…). Le client doit également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des produits et transmettre une copie de ce courrier à :

    Motoculture42
    1130 rue Jean Rostand
    42650 Saint Jean Bonnefonds

Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.


Informations produits

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif et sont sujets à modification.
Les produits vendus ne peuvent être montés que sur les machines ou les systèmes recommandés par le constructeur ou le fournisseur, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. Motoculture42 ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un matériel.


Disponibilité


Motoculture42 honorera les commandes dans la limite des stocks disponibles en magasin ainsi que de nos fournisseurs.
En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, nous vous proposerons, éventuellement, un produit de remplacement tout en conservant votre  liberté d'acceptation ou de refus.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, et de refus du délai de livraison ou des produits de remplacement par le client, le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation ou en créditant la carte de crédit du client selon le mode de paiement utilisé au plus tard dans les trente (30) jours à compter du paiement des sommes versées par le client.


Responsabilité


Le présent contrat est soumis à la loi Française.
Notre enseigne ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu  en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux,  en cas de faute du client ou  si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.
Suite à cela nous ne seront pas tenu pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le site Motoculture42.fr.
En cas de litige ou de contestation, le Tribunal de Saint Étienne est  seul compétent .  


Informations nominatives


Motoculture42 s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par ses clients ; celles ci sont réputées confidentielles. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies pour améliorer votre navigation. En savoir plus sur notre politique de confidentialité.Fermer